Mentions légales

Cette imprint a été mise à jour pour la dernière fois le avril 2, 2026.

Le propriétaire de ce site web est :

Mélanie Bertrand Auto Entreprise
50 Rue Nationale, 32700 Lectoure
France
E-mail : mel.poterie@ex.comgmail.com
Numéro de téléphone : 0603251666
ID TVA : SIREN : 511345597

Le(s) représentant(s) légal(aux) de Mélanie Bertrand Auto Entreprise :

Mélanie Bertrand

1. Général

1.1 Nous sommes enregistrés chez Chambre de Métiers et de l'Artisanat 32 sous le numéro de licence ou d’enregistrement :

Nous sommes disposés ou obligés de participer à des procédures de règlement des litiges devant une commission d’arbitrage des consommateurs.

1.2 Wir stellen journalistische und redaktionell aufbereitete Inhalte zur Verfügung.

Daher müssen wir den Namen und den Wohnort der Person nennen, die für den Inhalt dieser Website verantwortlich ist:

Verantwortlich für den Inhalt nach § 18 Abs. 2 MStV ist: Mélanie Bertrand aus 50 Rue Nationale, 32700 Lectoure.

1.3 Unsere Berufshaftpflichtversicherung lautet:

MAIF, 200, avenue Salvador Allende - CS 90000 - 79038 Niort cedex 9.

2. Information complémentaire

Informations relatives à l'hébergeur du site
Ce site est hébergé par la société OVH SAS, située au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France (téléphone : +33 9 72 10 10 07).
Pour toute information concernant l’hébergement, vous pouvez contacter OVH via leur site officiel : www.ovhcloud.com.

Contenu média utilisé sur le site
Certaines images, vidéos ou illustrations utilisées sur ce site proviennent de la bibliothèque Canva Pro et sont utilisées conformément aux licences commerciales accordées par Canva. Ces contenus peuvent également être utilisés par d'autres personnes ou dans d'autres projets. L'auteur du site décline toute responsabilité en cas d'usage similaire ou équivalent par des tiers. Si, malgré nos vérifications, un contenu venait à enfreindre les droits d'un auteur ou d'un ayant droit, nous nous engageons à le retirer ou à le modifier sur simple demande justifiée.

Droit de rétractation et Commandes sur-mesure
Conformément aux dispositions de l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour la fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Par conséquent, en raison de la nature unique et personnalisée des créations sur-mesure proposées par l'Atelier Mél Poterie, toute commande de ce type est ferme et définitive dès sa validation. Aucun retour, échange ou remboursement ne pourra être exigé ou accepté pour ces pièces spécifiques.

Règlement amiable des litiges et Évaluation des responsabilités
En cas de litige, de dommage constaté à la réception d'un colis ou de tout autre différend, l'Atelier Mél Poterie privilégie toujours le dialogue et la recherche d'une solution amiable. La responsabilité de chaque partie sera évaluée au cas par cas, en tenant compte de la nature du litige : soin apporté à l'emballage et à l'envoi par l'atelier, éventuelle défaillance du transporteur, ou manipulation par le client à réception. En cas de problème à la livraison, le client est invité à contacter l'atelier dans les plus brefs délais avec des photographies du colis et de la pièce endommagée. Si aucune solution amiable n'est trouvée à l'issue de ces échanges, le client a la possibilité de recourir à un mode alternatif de règlement des différends (tel que la médiation de la consommation) avant toute action judiciaire.

Ce site a été réalisé en collaboration avec Orria, Création de sites internet à Tarbes. Tous droits réservés.